2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
GROUPE HOSPITALIER CARNELLE PORTES DE L'OISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-du-Tertre.
GROUPE HOSPITALIER CARNELLE PORTES DE L'OISE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 95260 à Beaumont-sur-Oise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPE HOSPITALIER CARNELLE PORTES DE L'OISE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2016 - 15/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE HOSPITALIER CARNELLE PORTES DE L'OISE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-du-Tertre.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10Bis Allee De La Fontaine Au Ro, Saint-Martin-du-Tertre (95270) | PA | B1905 | — | 2016/05/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
