2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
18
Permis de démolir
1
GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 18 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Besançon.
GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON compte 19 autorisations recensées sur la période 07/03/2014 - 16/07/2020, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
18 autorisations sur la période 14/05/2014 - 16/07/2020, réparties dans 6 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De Lavaux Zac Des Epenottes - Champs Franois - L, Serre-les-Sapins (25770) | PC Logement | AD231 | 789 m² | 413 m² | 2020/07/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Léonard De Vinci, Besançon (25000) | PD | EP15, EP190 | 1 640 m² | 2014/03/07 |
6 communes - 1 département - 1 région
Besançon
13 autorisations
Serre-les-Sapins
2 autorisations
Dannemarie-sur-Crète
1 autorisation
Fontain
1 autorisation
Montferrand-le-Château
1 autorisation
Pelousey
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
