GRAINS ET LEGUMES - Permis de construire et DP

Active
838973048 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 10/04/2018

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GRAINS ET LEGUMES

GRAINS ET LEGUMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Trivier-sur-Moignans.

Profil et organisation

GRAINS ET LEGUMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01990 à SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GRAINS ET LEGUMES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
10/04/2018
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GRAINS ET LEGUMES

Activité d’urbanisme de GRAINS ET LEGUMES

GRAINS ET LEGUMES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2019 - 07/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRAINS ET LEGUMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2019 - 07/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GRAINS ET LEGUMES

2 autorisations sur la période 27/03/2019 - 07/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Trivier-sur-Moignans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAINS ET LEGUMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Etang Chapoulet, Savigneux (01480) PC Locaux ZH258 52 826 m² 1 920 m² 2024/03/07
Bas Montagneux, Saint-Trivier-sur-Moignans (01990) PC Locaux 0E953, 0E951 2 902 m² 80 m² 2019/03/27

Répartition géographique des autorisations de GRAINS ET LEGUMES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GRAINS ET LEGUMES

Sources des informations sur GRAINS ET LEGUMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRAINS ET LEGUMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRAINS ET LEGUMES ?
GRAINS ET LEGUMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRAINS ET LEGUMES ?
Le profil de GRAINS ET LEGUMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRAINS ET LEGUMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRAINS ET LEGUMES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRAINS ET LEGUMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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