2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
GPT PRODUCTEURS DE BLE REG DIEUZE-MORHAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Morhange.
GPT PRODUCTEURS DE BLE REG DIEUZE-MORHAN est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 57340 à Morhange.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GPT PRODUCTEURS DE BLE REG DIEUZE-MORHAN compte 4 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 08/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GPT PRODUCTEURS DE BLE REG DIEUZE-MORHAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/12/2013 - 08/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Morhange. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GPT PRODUCTEURS DE BLE REG DIEUZE-MORHAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De La Gare, Morhange (57340) | PC Locaux | 2140, 2198 | 16 691 m² | 286 m² | 2016/08/08 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Principale, Lezey (57630) | PC Locaux | 0984, 0982 | 11 742 m² | 57 m² | 2015/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De La Gare, Morhange (57340) | PC Locaux | 2138, 2185 | 16 903 m² | 26 m² | 2013/12/20 |
1 autorisation sur la période 21/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Morhange. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De La Gare, Morhange (57340) | PD | 2198 | — | 2013/06/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
