2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
Siège
Permis de construire et DP
1
GITES DE FRANCE DE L'AIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
GITES DE FRANCE DE L'AIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GITES DE FRANCE DE L'AIN compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2019 - 08/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GITES DE FRANCE DE L'AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GITES DE FRANCE DE L'AIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Rue De La Republique, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BC153 | 458 m² | 196 m² | 2019/04/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
