Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cr De Servandet Au Fromage Le Fromageot, Rouy (58110) | PA | 0C36, 0C48 | — | 2022/08/01 |
GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE - Permis d'aménager
Active
852964147
Autres formes juridiques
Créée le 04/07/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouy.
Profil et organisation
GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 77700 à Chessy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/07/2019
Siège social
Permis d'aménager de GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
Activité d’urbanisme de GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/08/2022 - 01/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/08/2022 - 01/08/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
1 autorisation sur la période 01/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rouy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL ROBERT
SIREN 349677591
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PA
LA FERME DES EPIEDS
SIREN 380125344
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
EARL MEUNIER MARAICHERS
SIREN 403559966
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EARL DE LA GROUE
SIREN 489647081
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
CHEVET
SIREN 502726581
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
LE CLOS DE NONVILLE
SIREN 819494436
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
Sources des informations sur GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE ?
GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE ?
Le profil de GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GF DE SAINT AUBIN LA CHARNAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable