Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11/12 Rue Alfred Engel, Bavilliers (90800) | PD | AI38 | 3 902 m² | 2018/06/29 |
GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE - Permis de démolir
Active
811629807
Groupement de coopération sanitaire à gestion privée
PME
Créée le 23/12/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bavilliers.
Profil et organisation
GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Groupement de coopération sanitaire à gestion privée, avec un siège déclaré 25200 à Montbéliard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement de coopération sanitaire à gestion privée
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 86 - Activités pour la santé humaine
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/12/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
Activité d’urbanisme de GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2018 - 29/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/06/2018 - 29/06/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
1 autorisation sur la période 29/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Bavilliers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
KORIAN NYMPHEAS BLEUS
SIREN 383456399
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
HOSPITALIA MUTUALITE
SIREN 447891284
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
MEDOTELS
SIREN 421216276
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
AMBULANCES L'ISLE 25 & BAUMOISES
SIREN 451523658
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
OUILAB - BIOALLAN
SIREN 778328450
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
RESIDENCE FRONTENAC
SIREN 348953241
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE ?
GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE ?
Le profil de GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable