2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
GCMS DIAPASON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandchamp-des-Fontaines.
GCMS DIAPASON est enregistré sous la forme juridique Groupement de coopération sanitaire à gestion privée, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GCMS DIAPASON compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2014 - 28/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GCMS DIAPASON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Grandchamp-des-Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GCMS DIAPASON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Treillieres Moulin Des Landes, Grandchamp-des-Fontaines (44119) | PC Locaux | F1313, F1312 | 23 170 m² | 1 203 m² | 2014/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
