GAEC VAUTHIER - Permis de construire et DP

Active
325156636 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/07/1982

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC VAUTHIER

GAEC VAUTHIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnétage.

Profil et organisation

GAEC VAUTHIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25210 à BONNETAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC VAUTHIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
10/07/1982

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC VAUTHIER

Activité d’urbanisme de GAEC VAUTHIER

GAEC VAUTHIER compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 21/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC VAUTHIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2013 - 21/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC VAUTHIER

2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 21/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnétage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC VAUTHIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Chateau D Eau, Bonnétage (25210) PC Locaux A478, A402 7 402 m² 210 m² 2021/09/21
2 Rue Du Village Haut, Bonnétage (25210) PC Locaux A402, A478 106 713 m² 972 m² 2013/06/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC VAUTHIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC VAUTHIER

Sources des informations sur GAEC VAUTHIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC VAUTHIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC VAUTHIER ?
GAEC VAUTHIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC VAUTHIER ?
Le profil de GAEC VAUTHIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC VAUTHIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC VAUTHIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC VAUTHIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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