GAEC TRAVERSIER - Permis de construire et DP

Active
479662322 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC TRAVERSIER

GAEC TRAVERSIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Plats.

Profil et organisation

GAEC TRAVERSIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07300 à PLATS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TRAVERSIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/12/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TRAVERSIER

Activité d’urbanisme de GAEC TRAVERSIER

GAEC TRAVERSIER compte 3 autorisations recensées sur la période 01/04/2015 - 24/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TRAVERSIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/04/2015 - 24/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC TRAVERSIER

3 autorisations sur la période 01/04/2015 - 24/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Plats.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TRAVERSIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
755 Route De Mauves Barbe, Plats (07300) PC Locaux 0H920, 0H914 11 977 m² 50 m² 2025/10/24
Les Luettes (Lot D), Tournon-sur-Rhône (07300) PC Logement AS542, AS544 800 m² 149 m² 2022/01/14
Les Siguenaires, Plats (07300) PC Locaux G126, G125 16 450 m² 495 m² 2015/04/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC TRAVERSIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC TRAVERSIER

Sources des informations sur GAEC TRAVERSIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TRAVERSIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TRAVERSIER ?
GAEC TRAVERSIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TRAVERSIER ?
Le profil de GAEC TRAVERSIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TRAVERSIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TRAVERSIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TRAVERSIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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