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GAEC BENOIT - Permis de construire et DP

Active
789550993 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/11/2012

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC BENOIT

GAEC BENOIT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Lugdarès.

Profil et organisation

GAEC BENOIT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07590 à Saint-Étienne-de-Lugdarès.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BENOIT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BENOIT

Activité d’urbanisme de GAEC BENOIT

GAEC BENOIT compte 4 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 20/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BENOIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/03/2013 - 20/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BENOIT

4 autorisations sur la période 07/03/2013 - 20/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Lugdarès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BENOIT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GAEC BENOIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Étienne-de-Lugdarès

4 autorisations

Département représenté

Ardèche (07)

4 autorisations

Demandeurs comparables à GAEC BENOIT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DU DUZON
SIREN 413842550
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
EARL CHANAL
SIREN 417633773
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GAEC DU PETIT PRES
SIREN 535028575
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
LA CAPROVINE
SIREN 351819552
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
GAEC LA VOIE LACTEE
SIREN 414561118
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EARL LA FONTAINE
SIREN 418889671
Même département de siège
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur GAEC BENOIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BENOIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BENOIT ?
GAEC BENOIT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BENOIT ?
Le profil de GAEC BENOIT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BENOIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BENOIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BENOIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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