2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL LA FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-le-Roux.
EARL LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07240 à Saint-Julien-le-Roux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2016 - 17/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/04/2016 - 17/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-le-Roux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Julien, Saint-Julien-le-Roux (07240) | PC Locaux | OB314, OB313 | 16 800 m² | 123 m² | 2020/09/17 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Julien-le-Roux (07240) | PC Locaux | B312 | 63 125 m² | 449 m² | 2016/04/26 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Julien-le-Roux (07240) | PC Locaux | B315 | 21 640 m² | 449 m² | 2016/04/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
