EARL LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
418889671 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1998

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL LA FONTAINE

EARL LA FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-le-Roux.

Profil et organisation

EARL LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07240 à SAINT-JULIEN-LE-ROUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1998

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de EARL LA FONTAINE

EARL LA FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2016 - 17/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/04/2016 - 17/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA FONTAINE

3 autorisations sur la période 26/04/2016 - 17/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-le-Roux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Julien, Saint-Julien-le-Roux (07240) PC Locaux OB314, OB313 16 800 m² 123 m² 2020/09/17
Adresse Non Renseignée, Saint-Julien-le-Roux (07240) PC Locaux B312 63 125 m² 449 m² 2016/04/26
Adresse Non Renseignée, Saint-Julien-le-Roux (07240) PC Locaux B315 21 640 m² 449 m² 2016/04/26

Répartition géographique des autorisations de EARL LA FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LA FONTAINE

Sources des informations sur EARL LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA FONTAINE ?
EARL LA FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA FONTAINE ?
Le profil de EARL LA FONTAINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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