GAEC SUSPENE SANTOS - Permis de construire et DP

Active
497903823 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC SUSPENE SANTOS

GAEC SUSPENE SANTOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Benque.

Profil et organisation

GAEC SUSPENE SANTOS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 31420 BENQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SUSPENE SANTOS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2007
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SUSPENE SANTOS

Activité d’urbanisme de GAEC SUSPENE SANTOS

GAEC SUSPENE SANTOS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2019 - 14/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SUSPENE SANTOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/10/2019 - 14/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SUSPENE SANTOS

2 autorisations sur la période 25/10/2019 - 14/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Benque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SUSPENE SANTOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Gelat D En Haut Gelat D'en Haut, Benque (31420) PC Locaux B343, B350 63 430 m² 1 848 m² 2023/12/14
Gelat D'en Haut, Benque (31420) PC Locaux B350, B349 43 690 m² 3 m² 2019/10/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC SUSPENE SANTOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC SUSPENE SANTOS

Sources des informations sur GAEC SUSPENE SANTOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SUSPENE SANTOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SUSPENE SANTOS ?
GAEC SUSPENE SANTOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SUSPENE SANTOS ?
Le profil de GAEC SUSPENE SANTOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SUSPENE SANTOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SUSPENE SANTOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SUSPENE SANTOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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