GAEC SAINTE CLAIRE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC SAINTE CLAIRE
GAEC SAINTE CLAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mignovillard.
Profil et organisation
GAEC SAINTE CLAIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39250 MIGNOVILLARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC SAINTE CLAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2000
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC SAINTE CLAIRE
Activité d’urbanisme de GAEC SAINTE CLAIRE
GAEC SAINTE CLAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2016 - 20/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SAINTE CLAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC SAINTE CLAIRE
2 autorisations sur la période 08/04/2016 - 20/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mignovillard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SAINTE CLAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Du Pellot, Mignovillard (39250) | PC Locaux | ZN7, ZN8 | 41 190 m² | 210 m² | 2020/07/20 |
| Rte De Longcochon Essavilly, Mignovillard (39250) | PC Locaux | ZN7 | 41 190 m² | 805 m² | 2016/04/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC SAINTE CLAIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC SAINTE CLAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC SAINTE CLAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.