GAEC SAINT MICHEL - Permis de construire et DP

Cessée
393976337 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1994

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC SAINT MICHEL

GAEC SAINT MICHEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nouhant.

Profil et organisation

GAEC SAINT MICHEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23170 à NOUHANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC SAINT MICHEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SAINT MICHEL

Activité d’urbanisme de GAEC SAINT MICHEL

GAEC SAINT MICHEL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2013 - 26/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SAINT MICHEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2013 - 26/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SAINT MICHEL

2 autorisations sur la période 28/06/2013 - 26/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Nouhant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SAINT MICHEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Gasne De La Brot, Nouhant (23170) PC Locaux F38 4 614 m² 102 m² 2015/06/26
La Gasne De La Brot, Nouhant (23170) PC Locaux F175, F172 77 023 m² 396 m² 2013/06/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC SAINT MICHEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC SAINT MICHEL

Sources des informations sur GAEC SAINT MICHEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SAINT MICHEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SAINT MICHEL ?
GAEC SAINT MICHEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SAINT MICHEL ?
Le profil de GAEC SAINT MICHEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SAINT MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SAINT MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SAINT MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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