GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT - Permis de construire et DP

Active
442055646 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT

GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Fayt.

Profil et organisation

GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 59244 GRAND-FAYT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/2002
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT

GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2015 - 05/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/02/2015 - 05/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT

3 autorisations sur la période 13/02/2015 - 05/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Grand-Fayt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Mal D Accord, Grand-Fayt (59244) PC Locaux A125, A127 62 761 m² 724 m² 2017/08/05
5 Rue Du Mal Accord, Grand-Fayt (59244) PC Locaux A1094, A1085 18 636 m² 206 m² 2016/12/20
5 Rue Du Mal D Accord, Grand-Fayt (59244) PC Locaux B127A, B125 62 761 m² 633 m² 2015/02/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT

Sources des informations sur GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT ?
GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT ?
Le profil de GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU SWEERTVAEGHER MERLANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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