GAEC RECONNU SOBOUL FRERES - Permis de construire et DP

Active
419306238 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU SOBOUL FRERES

GAEC RECONNU SOBOUL FRERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vinezac.

Profil et organisation

GAEC RECONNU SOBOUL FRERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07110 à VINEZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU SOBOUL FRERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU SOBOUL FRERES

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU SOBOUL FRERES

GAEC RECONNU SOBOUL FRERES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2016 - 11/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU SOBOUL FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2016 - 11/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU SOBOUL FRERES

2 autorisations sur la période 21/02/2016 - 11/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vinezac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU SOBOUL FRERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Du Chambon La Vernade, Vinezac (07110) PC Locaux A895, A899 13 515 m² 456 m² 2016/03/11
155 Chemin De Mercelet, Vinezac (07110) PC Locaux A741 3 320 m² 229 m² 2016/02/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU SOBOUL FRERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU SOBOUL FRERES

Sources des informations sur GAEC RECONNU SOBOUL FRERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU SOBOUL FRERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU SOBOUL FRERES ?
GAEC RECONNU SOBOUL FRERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU SOBOUL FRERES ?
Le profil de GAEC RECONNU SOBOUL FRERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU SOBOUL FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU SOBOUL FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU SOBOUL FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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