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GAEC RECONNU MARADES - Permis de construire et DP

Active
812745735 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/07/2015

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés

Siège

Haute-Savoie (74)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU MARADES

GAEC RECONNU MARADES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cergues.

Profil et organisation

GAEC RECONNU MARADES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74140 à Saint-Cergues.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU MARADES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
02/07/2015
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU MARADES

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU MARADES

GAEC RECONNU MARADES compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2021 - 15/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU MARADES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/05/2021 - 15/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU MARADES

3 autorisations sur la période 28/05/2021 - 15/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Cergues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU MARADES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU MARADES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Cergues

3 autorisations

Département représenté

Haute-Savoie (74)

3 autorisations

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU MARADES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EARL DUVERNAY
SIREN 408601938
Même département de siège
33 autorisations 33 PC
AIRPORC
SIREN 351644158
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
GAEC LES MONTAGNARDS
SIREN 383764495
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
GAEC LE FERME DE BORNETTE
SIREN 352136444
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
GAEC DE MIRIBEL
SIREN 388197600
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
LE VUZON
SIREN 530787720
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur GAEC RECONNU MARADES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU MARADES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU MARADES ?
GAEC RECONNU MARADES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU MARADES ?
Le profil de GAEC RECONNU MARADES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU MARADES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU MARADES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU MARADES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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