GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE - Permis de construire et DP

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445259732 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE

GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malaincourt-sur-Meuse.

Profil et organisation

GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52150 à MALAINCOURT-SUR-MEUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE

GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2013 - 07/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/05/2013 - 07/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE

2 autorisations sur la période 06/05/2013 - 07/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Malaincourt-sur-Meuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cd 214 De Hacourt A Graffi, Malaincourt-sur-Meuse (52150) PC Locaux ZB26, ZB61 100 805 m² 1 562 m² 2021/04/07
Cd 214 Les Corvees, Malaincourt-sur-Meuse (52150) PC Locaux ZB64, ZB26 16 705 m² 2 016 m² 2013/05/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE

Sources des informations sur GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE ?
GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE ?
Le profil de GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU HAUTE-MEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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