2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC RECONNU GOSSELIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Crique.
GAEC RECONNU GOSSELIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76850 à La Crique.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU GOSSELIN compte 3 autorisations recensées sur la période 20/04/2015 - 10/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU GOSSELIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/04/2015 - 10/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Crique.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU GOSSELIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 126 Chem De Cormont, La Crique (76850) | PC Locaux | AH151 | 6 331 m² | 1 463 m² | 2017/07/10 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 128 Chemin De Cormont, La Crique (76850) | PC Locaux | AH23, AH118 | 230 000 m² | 301 m² | 2015/09/25 |
| 128 Chemin De Cormont, La Crique (76850) | PC Locaux | AH23, AH118 | 230 000 m² | 1 287 m² | 2015/04/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
