2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC RECONNU DU TRUSEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaumousey.
GAEC RECONNU DU TRUSEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88390 à Chaumousey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DU TRUSEY compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2019 - 28/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU TRUSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/03/2019 - 28/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaumousey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU TRUSEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 274 Route De Darney, Chaumousey (88390) | PC Locaux | ZC1, ZC2 | 25 380 m² | 517 m² | 2025/10/28 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Genauves, Chaumousey (88390) | PC Locaux | ZA10, ZA100 | 62 201 m² | 906 m² | 2023/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Genauves, Chaumousey (88390) | PC Locaux | B882, B883 | — | 1 131 m² | 2019/03/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
