GAEC RECONNU DES MEULSONS - Permis de construire et DP

Active
332875376 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 19/06/1985

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES MEULSONS

GAEC RECONNU DES MEULSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gémonville.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DES MEULSONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54115 à GEMONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DES MEULSONS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
19/06/1985

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES MEULSONS

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES MEULSONS

GAEC RECONNU DES MEULSONS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2025 - 08/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES MEULSONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2025 - 08/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES MEULSONS

2 autorisations sur la période 04/09/2025 - 08/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Gémonville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES MEULSONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
45 E Chemin De La Vieille Chala, Gémonville (54115) PC Locaux ZA28 127 133 m² 847 m² 2026/01/08
45 Rue De La Vielle Chalade, Gémonville (54115) PC Locaux ZA28 127 133 m² 847 m² 2025/09/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES MEULSONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES MEULSONS

Sources des informations sur GAEC RECONNU DES MEULSONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DES MEULSONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DES MEULSONS ?
GAEC RECONNU DES MEULSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DES MEULSONS ?
Le profil de GAEC RECONNU DES MEULSONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DES MEULSONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DES MEULSONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DES MEULSONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides