GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER - Permis de construire et DP

Active
532471208 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/01/2011

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER

GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Vacheresse-et-la-Rouillie.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88140 à LA VACHERESSE-ET-LA-ROUILLIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Sigle
EARL
Date de création
15/01/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER

GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER compte 3 autorisations recensées sur la période 28/10/2015 - 06/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/10/2015 - 06/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER

3 autorisations sur la période 28/10/2015 - 06/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Vacheresse-et-la-Rouillie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Roye Montante, La Vacheresse-et-la-Rouillie (88140) PC Locaux ZH44 13 042 m² 93 m² 2021/12/06
Rte Departementale D2C, La Vacheresse-et-la-Rouillie (88140) PC Locaux ZH44 13 042 m² 504 m² 2019/06/13
La Roye Montante, La Vacheresse-et-la-Rouillie (88140) PC Locaux ZH45, ZH44 92 809 m² 2 074 m² 2015/10/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER

Sources des informations sur GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER ?
GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER ?
Le profil de GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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