GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT - Permis de construire et DP

Active
403379043 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT

GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soyers.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52400 à SOYERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT

GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2015 - 03/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2015 - 03/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT

2 autorisations sur la période 27/05/2015 - 03/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Soyers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Saint Valbert, Soyers (52400) PC Locaux ZC80, ZC79 37 032 m² 1 000 m² 2020/08/03
30 Rue Saint Valbert, Soyers (52400) PC Locaux ZC80, ZC188 35 845 m² 564 m² 2015/05/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT ?
GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT ?
Le profil de GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE LA FONTAINE DIDEROT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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