GAEC MARCELET DIDIER - Permis de construire et DP

Active
502911423 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2008

Présentation détaillée de GAEC MARCELET DIDIER

GAEC MARCELET DIDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autrey-lès-Gray.

Profil et organisation

GAEC MARCELET DIDIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70100 à AUTREY-LES-GRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MARCELET DIDIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MARCELET DIDIER

Activité d’urbanisme de GAEC MARCELET DIDIER

GAEC MARCELET DIDIER compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2014 - 18/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MARCELET DIDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2014 - 18/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MARCELET DIDIER

2 autorisations sur la période 12/06/2014 - 18/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Autrey-lès-Gray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MARCELET DIDIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Chemin De De Chapelotte, Autrey-lès-Gray (70100) PC Locaux ZA78 14 676 m² 1 170 m² 2021/05/18
Chem De La Carmentrenne, Autrey-lès-Gray (70100) PC Locaux ZA78 775 m² 2014/06/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC MARCELET DIDIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MARCELET DIDIER

Sources des informations sur GAEC MARCELET DIDIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MARCELET DIDIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MARCELET DIDIER ?
GAEC MARCELET DIDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MARCELET DIDIER ?
Le profil de GAEC MARCELET DIDIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MARCELET DIDIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MARCELET DIDIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MARCELET DIDIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides