GAEC MANIGAND - Permis de construire et DP

Active
440146314 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2002

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MANIGAND

GAEC MANIGAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bâgé-Dommartin.

Profil et organisation

GAEC MANIGAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01380 à BAGE-DOMMARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MANIGAND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MANIGAND

Activité d’urbanisme de GAEC MANIGAND

GAEC MANIGAND compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2019 - 30/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MANIGAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2019 - 30/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MANIGAND

2 autorisations sur la période 18/03/2019 - 30/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bâgé-Dommartin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MANIGAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Vernabeau, Bâgé-Dommartin (01380) PC Locaux ZA19, ZA21 66 132 m² 70 m² 2023/01/30
826 Route D Ecottay, Bâgé-Dommartin (01380) PC Locaux ZA19 1 377 m² 2019/03/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC MANIGAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MANIGAND

Sources des informations sur GAEC MANIGAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MANIGAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MANIGAND ?
GAEC MANIGAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MANIGAND ?
Le profil de GAEC MANIGAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MANIGAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MANIGAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MANIGAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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