GAEC MAMET - Permis de construire et DP

Active
451474449 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2004

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MAMET

GAEC MAMET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fins.

Profil et organisation

GAEC MAMET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25500 aux Fins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MAMET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MAMET

Activité d’urbanisme de GAEC MAMET

GAEC MAMET compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2014 - 01/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MAMET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/08/2014 - 01/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MAMET

2 autorisations sur la période 07/08/2014 - 01/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Fins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MAMET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Frenelots, Les Fins (25500) PC Locaux AN149, AN150 9 047 m² 530 m² 2023/06/01
Les Frenelots, Les Fins (25500) PC Locaux AN33, AN34 32 986 m² 1 309 m² 2014/08/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC MAMET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MAMET

Sources des informations sur GAEC MAMET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MAMET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MAMET ?
GAEC MAMET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MAMET ?
Le profil de GAEC MAMET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MAMET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MAMET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MAMET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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