GAEC LES PEUPLIERS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC LES PEUPLIERS
GAEC LES PEUPLIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ballaison.
Profil et organisation
GAEC LES PEUPLIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74140 à BALLAISON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES PEUPLIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1991
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES PEUPLIERS
Activité d’urbanisme de GAEC LES PEUPLIERS
GAEC LES PEUPLIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2019 - 06/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES PEUPLIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES PEUPLIERS
2 autorisations sur la période 15/05/2019 - 06/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ballaison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES PEUPLIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 260 Impas Des Peupliers Les Grands Vernays, Ballaison (74140) | PC Locaux | 0E63, 0E64 | 5 503 m² | 500 m² | 2020/07/06 |
| Les Grands Vernays, Ballaison (74140) | PC Locaux | 0E63 | 3 955 m² | 57 m² | 2019/05/15 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES PEUPLIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES PEUPLIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES PEUPLIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.