GAEC LES FOSSES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Haute-Saône (70)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC LES FOSSES
GAEC LES FOSSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jussey.
Profil et organisation
GAEC LES FOSSES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 70500 JUSSEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES FOSSES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/09/1988
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES FOSSES
Activité d’urbanisme de GAEC LES FOSSES
GAEC LES FOSSES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2020 - 01/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FOSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES FOSSES
2 autorisations sur la période 19/06/2020 - 01/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Jussey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FOSSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Charles Bontemps Sur La Fontaine Aux Chiens, Jussey (70500) | PC Mixte | YB25 | 74 389 m² | 412 m² | 2020/12/01 |
| Rue Charles Bontemps Sur La Fontaine Aux Chiens, Jussey (70500) | PC Mixte | YB25 | 74 389 m² | 412 m² | 2020/06/19 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES FOSSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES FOSSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES FOSSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.