GAEC LES FILS D ARSENE CUINET - Autorisations d'urbanisme
Active
323388611
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Code 6533
|
Créée le 01/10/1981
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
- SIREN
- 323 388 611
- SIRET siège
- 323 388 611 00028
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.11Z
- Date de création
- 01/10/1981
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 08/06/2015
- Dernière autorisation
- 10/11/2022
Siège social
- Adresse
- RUE DES CHAMPS LAMBERT
- Commune
- 25620 TARCENAY-FOUCHERANS
- Département
- Doubs
Permis de construire de GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Epinottes, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZH133, ZH135 | 67 950 m² | 80 m² | 2022/11/10 |
| Aux Epinottes, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZH133 | 42 080 m² | 2 003 m² | 2015/06/08 |
Permis d'aménager de GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.