GAEC LES FILS D ARSENE CUINET - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
GAEC LES FILS D ARSENE CUINET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarcenay-Foucherans.
Profil et organisation
GAEC LES FILS D ARSENE CUINET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25620 TARCENAY-FOUCHERANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1981
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
Activité d’urbanisme de GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
GAEC LES FILS D ARSENE CUINET compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2015 - 10/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FILS D ARSENE CUINET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
2 autorisations sur la période 08/06/2015 - 10/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Tarcenay-Foucherans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FILS D ARSENE CUINET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Epinottes, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZH133, ZH135 | 67 950 m² | 80 m² | 2022/11/10 |
| Aux Epinottes, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZH133 | 42 080 m² | 2 003 m² | 2015/06/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES FILS D ARSENE CUINET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.