GAEC LE ROVE - Permis de construire et DP

Active
813106994 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC LE ROVE

GAEC LE ROVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Glières-Val-de-Borne.

Profil et organisation

GAEC LE ROVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74130 à Glières-Val-de-Borne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE ROVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE ROVE

Activité d’urbanisme de GAEC LE ROVE

GAEC LE ROVE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/06/2022 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE ROVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/06/2022 - 14/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE ROVE

1 autorisation sur la période 14/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Glières-Val-de-Borne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE ROVE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE ROVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE ROVE

Sources des informations sur GAEC LE ROVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE ROVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE ROVE ?
GAEC LE ROVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE ROVE ?
Le profil de GAEC LE ROVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE ROVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE ROVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE ROVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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