2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LE POISSON MARAICHER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pinsaguel.
GAEC LE POISSON MARAICHER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 31120 à Pinsaguel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LE POISSON MARAICHER compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2020 - 25/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE POISSON MARAICHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/01/2020 - 25/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pinsaguel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE POISSON MARAICHER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Republique, Pinsaguel (31120) | PC Locaux | AK8, AK18 | 68 136 m² | 1 166 m² | 2020/08/10 |
| 4 Rue De La Republique, Pinsaguel (31120) | DP Locaux | AK8, AK18 | 68 136 m² | 1 080 m² | 2020/01/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
