GAEC LE MOPAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC LE MOPAS
GAEC LE MOPAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mévouillon.
Profil et organisation
GAEC LE MOPAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26560 à MEVOUILLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LE MOPAS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2017
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LE MOPAS
Activité d’urbanisme de GAEC LE MOPAS
GAEC LE MOPAS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2020 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MOPAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LE MOPAS
3 autorisations sur la période 08/07/2020 - 19/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mévouillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MOPAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chanaux, Mévouillon (26560) | PC Locaux | G476, G481 | 19 410 m² | 747 m² | 2023/10/19 |
| 6 Chem De Chanaux, Mévouillon (26560) | PC Locaux | G692 | 18 036 m² | 123 m² | 2021/12/28 |
| Chem De Chanaux, Mévouillon (26560) | PC Locaux | G692 | 18 036 m² | 283 m² | 2020/07/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LE MOPAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LE MOPAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LE MOPAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.