GAEC LA FERME CHAPELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de GAEC LA FERME CHAPELLE
GAEC LA FERME CHAPELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Sozy.
Profil et organisation
GAEC LA FERME CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46200 à SAINT-SOZY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA FERME CHAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2002
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LA FERME CHAPELLE
Activité d’urbanisme de GAEC LA FERME CHAPELLE
GAEC LA FERME CHAPELLE compte 6 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 26/12/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA FERME CHAPELLE
6 autorisations sur la période 08/04/2013 - 26/12/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Sozy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chapelle, Saint-Sozy (46200) | PC Locaux | D155, D156 | 8 300 m² | 1 125 m² | 2017/12/26 |
| Les Brugieres, Pinsac (46200) | PC Logement | D2987, D3941 | 3 072 m² | 66 m² | 2015/10/09 |
| 10 Avenue De Sarlat, Souillac (46200) | PC Locaux | AL289 | 188 m² | 250 m² | 2015/09/02 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Sozy (46200) | PC Locaux | — | — | 192 m² | 2015/04/01 |
| Rte De Cahors La Bertrandi, Gramat (46500) | PC Locaux | AN28, AN31 | 18 664 m² | 246 m² | 2014/08/29 |
| La Ferme Chapelle, Saint-Sozy (46200) | DP Locaux | D545, D544 | 68 417 m² | 10 m² | 2013/04/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FERME CHAPELLE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA FERME CHAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA FERME CHAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.