GAEC LA FERME DE LA RAUZE - Permis de construire et DP

Active
338511686 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 28/03/1986

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LA FERME DE LA RAUZE

GAEC LA FERME DE LA RAUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bourg.

Profil et organisation

GAEC LA FERME DE LA RAUZE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 46120 LE BOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA FERME DE LA RAUZE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
28/03/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DE LA RAUZE

Activité d’urbanisme de GAEC LA FERME DE LA RAUZE

GAEC LA FERME DE LA RAUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2021 - 03/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DE LA RAUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2021 - 03/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DE LA RAUZE

2 autorisations sur la période 12/04/2021 - 03/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Le Bourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DE LA RAUZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie 101, Le Bourg (46120) PC Locaux 0A162, 0A163 16 365 m² 325 m² 2022/05/03
Domaine De La Rauze, Le Bourg (46120) PC Locaux 0A566, 0A567 85 070 m² 18 m² 2021/04/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FERME DE LA RAUZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LA FERME DE LA RAUZE

Sources des informations sur GAEC LA FERME DE LA RAUZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA FERME DE LA RAUZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA FERME DE LA RAUZE ?
GAEC LA FERME DE LA RAUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA FERME DE LA RAUZE ?
Le profil de GAEC LA FERME DE LA RAUZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA FERME DE LA RAUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA FERME DE LA RAUZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA FERME DE LA RAUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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