GAEC LA CHAVOTTE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC LA CHAVOTTE
GAEC LA CHAVOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montandon.
Profil et organisation
GAEC LA CHAVOTTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25190 MONTANDON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA CHAVOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/01/1988
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LA CHAVOTTE
Activité d’urbanisme de GAEC LA CHAVOTTE
GAEC LA CHAVOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 12/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA CHAVOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA CHAVOTTE
2 autorisations sur la période 20/05/2014 - 12/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montandon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA CHAVOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Chavotte, Montandon (25190) | PC Locaux | A552, A553 | 9 537 m² | 333 m² | 2024/07/12 |
| 8 Rue De La Chavotte, Montandon (25190) | PC Locaux | A190, A155 | 23 953 m² | 58 m² | 2014/05/20 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA CHAVOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA CHAVOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA CHAVOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.