2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LA CAILHOLIE ESPEYRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Réquista.
GAEC LA CAILHOLIE ESPEYRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12170 à Réquista.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA CAILHOLIE ESPEYRE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 28/08/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA CAILHOLIE ESPEYRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/07/2014 - 28/08/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Réquista.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA CAILHOLIE ESPEYRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ferrassie, Vénès (81440) | PC Locaux | E698, E837 | 106 700 m² | 467 m² | 2017/08/28 |
| Espeyres, Réquista (12170) | PC Locaux | F337, F338 | 4 035 m² | 1 010 m² | 2017/06/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Espeyre, Réquista (12170) | PC Locaux | F601, F600 | 9 315 m² | 324 m² | 2014/07/29 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
