2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC JANOD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vescles.
GAEC JANOD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39240 à Vescles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC JANOD compte 3 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 12/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JANOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/09/2016 - 12/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vescles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JANOD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De La Chapelle Rupt, Vescles (39240) | PC Locaux | ZI74 | 8 280 m² | 1 488 m² | 2024/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Le Preillon, Vescles (39240) | PC Locaux | ZK11 | 37 100 m² | 3 m² | 2021/09/29 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pre Le Cret, Vescles (39240) | PC Locaux | ZI23 | 4 610 m² | 795 m² | 2016/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
