GAEC HOWALD - Permis de construire et DP

Active
412389280 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 16/06/1997

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC HOWALD

GAEC HOWALD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sermoise-sur-Loire.

Profil et organisation

GAEC HOWALD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 58000 à SERMOISE-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HOWALD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
16/06/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HOWALD

Activité d’urbanisme de GAEC HOWALD

GAEC HOWALD compte 3 autorisations recensées sur la période 14/08/2013 - 22/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HOWALD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/08/2013 - 22/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HOWALD

3 autorisations sur la période 14/08/2013 - 22/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sermoise-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HOWALD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Rue D'ardy Domaine De Peuilly, Sermoise-sur-Loire (58000) PC Locaux ZM51 33 256 m² 41 m² 2019/05/22
Domaine De Peuilly, Sermoise-sur-Loire (58000) PC Locaux ZM25, ZM14 243 m² 2014/07/29
Domaine De Peuilly, Sermoise-sur-Loire (58000) PC Locaux ZM11, ZM12 124 m² 2013/08/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC HOWALD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC HOWALD

Sources des informations sur GAEC HOWALD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HOWALD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HOWALD ?
GAEC HOWALD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HOWALD ?
Le profil de GAEC HOWALD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HOWALD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HOWALD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HOWALD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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