GAEC DE LA FERME DES DESRUES - Permis de construire et DP

Active
529503195 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2011

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA FERME DES DESRUES

GAEC DE LA FERME DES DESRUES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dornes.

Profil et organisation

GAEC DE LA FERME DES DESRUES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 58390 à DORNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA FERME DES DESRUES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME DES DESRUES

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FERME DES DESRUES

GAEC DE LA FERME DES DESRUES compte 3 autorisations recensées sur la période 06/07/2015 - 29/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FERME DES DESRUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/07/2015 - 29/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME DES DESRUES

3 autorisations sur la période 06/07/2015 - 29/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Dornes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FERME DES DESRUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Aujame, Commentry (03600) DP Locaux BL458, BL54 6 952 m² 26 m² 2023/04/29
Domaine Des Desrues, Dornes (58390) PC Locaux A101, A103 57 320 m² 218 m² 2021/10/08
Domaine Des Desrues, Dornes (58390) PC Locaux A101 385 m² 2015/07/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FERME DES DESRUES

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA FERME DES DESRUES

Sources des informations sur GAEC DE LA FERME DES DESRUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA FERME DES DESRUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA FERME DES DESRUES ?
GAEC DE LA FERME DES DESRUES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA FERME DES DESRUES ?
Le profil de GAEC DE LA FERME DES DESRUES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA FERME DES DESRUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA FERME DES DESRUES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA FERME DES DESRUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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