2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL MALVAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Garchy.
EARL MALVAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 58150 à Garchy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL MALVAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 04/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MALVAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/06/2013 - 04/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Garchy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MALVAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Garchy (58150) | PC Locaux | 0C1159, ZL101 | 4 897 m² | 96 m² | 2021/01/04 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chaumes Des Bois Dieu, Garchy (58150) | PC Locaux | ZL54 | 35 070 m² | 48 m² | 2020/02/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Grands Buissons Malvaux, Garchy (58150) | PC Locaux | C1157, C1159 | — | 156 m² | 2013/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
