2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL DU LOISIR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-le-Moûtier.
EARL DU LOISIR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 58240 à Saint-Pierre-le-Moûtier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU LOISIR compte 4 autorisations recensées sur la période 31/01/2014 - 13/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU LOISIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/01/2014 - 13/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-le-Moûtier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU LOISIR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gouats, Saint-Pierre-le-Moûtier (58240) | PC Locaux | 0C668, 0C297 | 807 371 m² | 508 m² | 2022/12/13 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gouats, Saint-Pierre-le-Moûtier (58240) | PC Locaux | 0C325, 0C638 | 807 371 m² | 3 m² | 2018/05/15 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gouats, Saint-Pierre-le-Moûtier (58240) | PC Locaux | C332, C331 | — | 1 566 m² | 2014/07/03 |
| Les Gouats, Saint-Pierre-le-Moûtier (58240) | PC Locaux | C324, C325 | — | 490 m² | 2014/01/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
