GAEC GUIGNARD - Permis de construire et DP

Active
839778073 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 22/05/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC GUIGNARD

GAEC GUIGNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cirey.

Profil et organisation

GAEC GUIGNARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70190 à CIREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC GUIGNARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
22/05/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GUIGNARD

Activité d’urbanisme de GAEC GUIGNARD

GAEC GUIGNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2018 - 02/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GUIGNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2018 - 02/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC GUIGNARD

2 autorisations sur la période 12/04/2018 - 02/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cirey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GUIGNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Grandvelle-et-le-Perrenot (70190) PC Logement D137 1 226 m² 118 m² 2023/08/02
Croix De Crotot, Cirey (70190) PC Locaux ZW90 63 832 m² 1 330 m² 2018/04/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC GUIGNARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC GUIGNARD

Sources des informations sur GAEC GUIGNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GUIGNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GUIGNARD ?
GAEC GUIGNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GUIGNARD ?
Le profil de GAEC GUIGNARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GUIGNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GUIGNARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GUIGNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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