GAEC FLOUTARD-BRU - Permis de construire et DP

Active
484451521 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2005

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FLOUTARD-BRU

GAEC FLOUTARD-BRU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Selve.

Profil et organisation

GAEC FLOUTARD-BRU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12170 à LA SELVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FLOUTARD-BRU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FLOUTARD-BRU

Activité d’urbanisme de GAEC FLOUTARD-BRU

GAEC FLOUTARD-BRU compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2018 - 10/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FLOUTARD-BRU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2018 - 10/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FLOUTARD-BRU

2 autorisations sur la période 13/10/2018 - 10/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Selve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FLOUTARD-BRU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lagarde, La Selve (12170) PC Locaux H418, H834 8 733 m² 787 m² 2018/11/10
Lagarde, La Selve (12170) PC Locaux H436, H437 670 m² 311 m² 2018/10/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC FLOUTARD-BRU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC FLOUTARD-BRU

Sources des informations sur GAEC FLOUTARD-BRU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FLOUTARD-BRU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FLOUTARD-BRU ?
GAEC FLOUTARD-BRU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FLOUTARD-BRU ?
Le profil de GAEC FLOUTARD-BRU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FLOUTARD-BRU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FLOUTARD-BRU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FLOUTARD-BRU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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