GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT - Permis de construire et DP

Active
803264845 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/06/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT

GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Catherine.

Profil et organisation

GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 69440 SAINTE-CATHERINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
15/06/2014
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT

Activité d’urbanisme de GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT

GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2014 - 21/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/10/2014 - 21/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT

2 autorisations sur la période 01/10/2014 - 21/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Catherine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-, Sainte-Catherine (69440) PC Locaux 0C877 269 m² 2017/11/21
Les Roulaies, Sainte-Catherine (69440) PC Locaux C877 25 818 m² 312 m² 2014/10/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT

Sources des informations sur GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT ?
GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT ?
Le profil de GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FERME DU SOLEIL LEVANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides