GAEC DU VIALA SAINT LEONS - Permis de construire et DP

Active
344949367 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1988

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU VIALA SAINT LEONS

GAEC DU VIALA SAINT LEONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léons.

Profil et organisation

GAEC DU VIALA SAINT LEONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12780 à SAINT-LEONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU VIALA SAINT LEONS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU VIALA SAINT LEONS

Activité d’urbanisme de GAEC DU VIALA SAINT LEONS

GAEC DU VIALA SAINT LEONS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2013 - 25/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VIALA SAINT LEONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2013 - 25/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU VIALA SAINT LEONS

2 autorisations sur la période 12/12/2013 - 25/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VIALA SAINT LEONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Viala, Saint-Léons (12780) PC Locaux AI483, AI482 12 511 m² 947 m² 2017/07/25
Le Viala, Saint-Léons (12780) PC Locaux AI477 1 803 m² 341 m² 2013/12/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VIALA SAINT LEONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU VIALA SAINT LEONS

Sources des informations sur GAEC DU VIALA SAINT LEONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU VIALA SAINT LEONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU VIALA SAINT LEONS ?
GAEC DU VIALA SAINT LEONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU VIALA SAINT LEONS ?
Le profil de GAEC DU VIALA SAINT LEONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU VIALA SAINT LEONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU VIALA SAINT LEONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU VIALA SAINT LEONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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