GAEC DU VAL D ALRANCE - Permis de construire et DP

Active
382086692 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 23/04/1991

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DU VAL D ALRANCE

GAEC DU VAL D ALRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alrance.

Profil et organisation

GAEC DU VAL D ALRANCE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12430 à ALRANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU VAL D ALRANCE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
23/04/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU VAL D ALRANCE

Activité d’urbanisme de GAEC DU VAL D ALRANCE

GAEC DU VAL D ALRANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 28/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VAL D ALRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/10/2015 - 28/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU VAL D ALRANCE

4 autorisations sur la période 15/10/2015 - 28/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Alrance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VAL D ALRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Jouanesq, Alrance (12430) PC Locaux 0F809, 0F811 67 751 m² 1 044 m² 2024/09/28
1 Montcouzac, Alrance (12430) DP Locaux B1163 288 m² 2022/10/18
Le Jouanesq, Alrance (12430) DP Locaux F74, F79 321 m² 2020/12/24
Le Jouanesq, Alrance (12430) DP Locaux F488, F487 3 780 m² 19 m² 2015/10/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VAL D ALRANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU VAL D ALRANCE

Sources des informations sur GAEC DU VAL D ALRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU VAL D ALRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU VAL D ALRANCE ?
GAEC DU VAL D ALRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU VAL D ALRANCE ?
Le profil de GAEC DU VAL D ALRANCE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU VAL D ALRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU VAL D ALRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU VAL D ALRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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