GAEC DU TREFLE - Permis de construire et DP

Active
340411438 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1987

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU TREFLE

GAEC DU TREFLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frécourt.

Profil et organisation

GAEC DU TREFLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52360 à FRECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TREFLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TREFLE

Activité d’urbanisme de GAEC DU TREFLE

GAEC DU TREFLE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2015 - 22/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TREFLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2015 - 22/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TREFLE

2 autorisations sur la période 27/05/2015 - 22/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Frécourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TREFLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 De Lavrigny, Frécourt (52360) PC Locaux ZC84 20 000 m² 112 m² 2019/01/22
Adresse Non Renseignée, Frécourt (52360) PC Locaux ZC84 444 m² 2015/05/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TREFLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU TREFLE

Sources des informations sur GAEC DU TREFLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TREFLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TREFLE ?
GAEC DU TREFLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TREFLE ?
Le profil de GAEC DU TREFLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TREFLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TREFLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TREFLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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