GAEC DU PUY DE LA VELLE - Autorisations d'urbanisme
Active
377575402
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Code 6533
|
Créée le 01/02/1990
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC DU PUY DE LA VELLE
- SIREN
- 377 575 402
- SIRET siège
- 377 575 402 00021
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/02/1990
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 08/09/2016
- Dernière autorisation
- 16/09/2016
Siège social
- Adresse
- 3 PUY DE LA VELLE
- Commune
- 25110 VILLERS-SAINT-MARTIN
- Département
- Doubs
Permis de construire de GAEC DU PUY DE LA VELLE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Puy De La Velle Au Breuille, Villers-Saint-Martin (25110) | PC Locaux | ZB103 | 6 300 m² | 126 m² | 2016/09/16 |
| Chem Rural Du Puy De La Velle Au Breuille, Villers-Saint-Martin (25110) | DP Locaux | ZB104 | — | 480 m² | 2016/09/08 |
Permis d'aménager de GAEC DU PUY DE LA VELLE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC DU PUY DE LA VELLE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.