GAEC DU PUY DE LA VELLE - Permis de construire et DP

Active
377575402 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1990

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PUY DE LA VELLE

GAEC DU PUY DE LA VELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-Saint-Martin.

Profil et organisation

GAEC DU PUY DE LA VELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25110 à VILLERS-SAINT-MARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PUY DE LA VELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PUY DE LA VELLE

Activité d’urbanisme de GAEC DU PUY DE LA VELLE

GAEC DU PUY DE LA VELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 16/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PUY DE LA VELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/09/2016 - 16/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PUY DE LA VELLE

2 autorisations sur la période 08/09/2016 - 16/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PUY DE LA VELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Puy De La Velle Au Breuille, Villers-Saint-Martin (25110) PC Locaux ZB103 6 300 m² 126 m² 2016/09/16
Chem Rural Du Puy De La Velle Au Breuille, Villers-Saint-Martin (25110) DP Locaux ZB104 480 m² 2016/09/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PUY DE LA VELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU PUY DE LA VELLE

Sources des informations sur GAEC DU PUY DE LA VELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PUY DE LA VELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PUY DE LA VELLE ?
GAEC DU PUY DE LA VELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PUY DE LA VELLE ?
Le profil de GAEC DU PUY DE LA VELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PUY DE LA VELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PUY DE LA VELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PUY DE LA VELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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