GAEC DU PRINTEMPS - Permis de construire et DP

Active
393717236 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1994

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PRINTEMPS

GAEC DU PRINTEMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fourgs.

Profil et organisation

GAEC DU PRINTEMPS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25300 aux Fourgs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PRINTEMPS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PRINTEMPS

Activité d’urbanisme de GAEC DU PRINTEMPS

GAEC DU PRINTEMPS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2016 - 29/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PRINTEMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/08/2016 - 29/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PRINTEMPS

2 autorisations sur la période 18/08/2016 - 29/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Fourgs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PRINTEMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Teleski, Les Fourgs (25300) PC Locaux ZN174, ZN26 52 940 m² 529 m² 2021/04/29
Les Granges Bailly, Les Fourgs (25300) PC Locaux ZD227, ZD230 85 213 m² 693 m² 2016/08/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PRINTEMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU PRINTEMPS

Sources des informations sur GAEC DU PRINTEMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PRINTEMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PRINTEMPS ?
GAEC DU PRINTEMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PRINTEMPS ?
Le profil de GAEC DU PRINTEMPS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PRINTEMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PRINTEMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PRINTEMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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